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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE
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ECUME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECUME
TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
94500561
Date de dépôt :
07/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2013

Présentation de la marque ECUME

Déposée le 7 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE domicilié(e) 8 rue d'Aboukir,75002 PARIS (dossier no 2251947) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 292 177 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78, AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS (dossier no 2251947) - 75116 - France.

La marque ECUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque ECUME est expirée depuis le 31 octobre 2013.

TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE a également déposé les autres marques suivantes : B AMBA , NAVIFLASH , Free Touch , WATERFLASH , GRANDFORM , COLLECTO , MAMBO , CHARLESTON , BIOMAGNETIC , BALNEOMASS


TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 8 rue d'Aboukir,75002 PARIS (dossier no 2251947) - 75002 - France - SIREN 315292177


CABINET LOYER - 78, AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS (dossier no 2251947) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2003 n°2251947 - Publication au BOPI 2003-10-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Inscription le 8 octobre 2003 - Changement de nature juridique n°378996 - Publication au BOPI 2003-10-08

Inscription le 8 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°378995 - Publication au BOPI 2003-10-08

Inscription le 8 octobre 2003 - Changement d'adresse n°378994 - Publication au BOPI 2003-10-08

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Installations sanitaires; Cabines de douches